CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL UTILISATEUR FINAL

REMARQUE : VEUILLEZ LIRE SOIGNEUSEMENT LE CONTRAT SUIVANT : Il CONTIENT LES DROITS ET LES RESTRICTIONS ASSOCIÉS A L'UTILISATION DE LE LOGICIEL REALLUSION(TM) (LE " LOGICIEL ") ET LA DOCUMENTATION FOURNIE PAR REALLUSION, INC (LE " CONCÉDANT "). L'INSTALLATION OU L'UTILISATION DU LOGICIEL CONSTITUENT VOTRE ACCEPTATION DE CES TERMES. SI VOUS (" L'UTILISATEUR FINAL ") N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE CE CONTRAT, N'INSTALLEZ PAS OU N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL.

CET ACCORD EST CONCLU EN CONJONCTION AVEC L'ACHAT DE PRODUITS CONCEDANT UNE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL ET EN TANT QUE TEL LES TERMES ET CONDITIONS GENERAUX ET/OU DIVERS DE L'ACCORD D'ACHAT GOUVERNANT LADITE TRANSACTION QUI NE SONT PAS INCONSISTANTS AVEC LES TERMES DE CET ACCORD SERONT INCORPORES AUX PRESENTES PAR REFERENCE.

Le logiciel est créé et breveté par REALLUSION, et est licencié à Creative Technology Ltd (¡§CREATIVE¡¨) pour inclusion avec les produits CREATIVE, et sont donc conçus pour ne fonctionner qu'avec les produits CREATIVE. En tant qu'Utilisateur final, le Logiciel vous est autorisé, il ne vous est pas vendu. Si l'Utilisateur final ne rejette pas le Logiciel par notification écrite au Concédant pendant une période de dix (10) jours suivants la réception ou le téléchargement du Logiciel par l'Utilisateur final, le Logiciel sera considéré comme accepté par l'Utilisateur final. LA VOIE DE DROIT UNIQUE ET EXCLUSIVE DE L'UTILISATEUR FINAL DANS LE CAS D'UN REJET DU LOGICIEL, SERA UN REMBOURSEMENT DE LA REDEVANCE PAYÉE PAR L'UTILISATEUR FINAL POUR LA LICENCE, SI APPLICABLE.

Conformément aux termes de cet Accord, le concédant de licence accorde à l'utilisateur final une licence limitée non transférable et non exclusive (i) installer et utiliser le Logiciel sous une forme de code d'objet sur un seul ordinateur en tant que seul utilisateur final, (ii) effectuer une (1) copie du Logiciel pour des buts de sauvegarde et d'archivage, et (iii) utiliser la Documentation seulement en conjonction avec l'utilisation du Logiciel. L'Utilisateur final reconnaît qu'il doit acheter du Concédant, conformément à un accord écrit séparé avec le Concédant, une licence pour chaque utilisateur simultané du Logiciel et qu'un usage simultané par des utilisateurs multiples dépassant les licences achetées auprès du Concédant est interdite. L'Utilisateur final représente et garantit au Concédant qu'il ne permettra pas au nombre d'utilisateurs simultanés du Logiciel de dépasser le nombre de licences achetées auprès du Concédant. L'Utilisateur final consent à permettre au Concédant, ou à un troisième parti accepté réciproquement, d'effectuer des audits de temps en temps pour déterminer la conformité de l'Utilisateur final avec ce Contrat.

L'utilisateur final n'est pas autorisé à modifier, louer, sous-louer, céder, afficher et exécuter publiquement ou distribuer le Logiciel. L'Utilisateur final ne devra pas faire de l'ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le Logiciel. L'Utilisateur final ne devra pas donner en sous-licence aucun des droits qui lui sont accordés dans ce Contrat à une tierce partie. L'Utilisateur final ne devra pas copier aucun des matériels électroniques ou la documentation accompagnant le Logiciel. L'Utilisateur final ne devra pas retirer les marques ou les consignes de droits d'auteur ou de propriété incluses dans le Logiciel.

Le Logiciel contient des informations déposées confidentielles du Concédant et, excepté pour les licences accordées dans ce document, tous les droits, titres et intérêts dans et au Logiciel, et toutes ses copies, et la documentation pour le Logiciel, restera en possession du Concédant ou de ses concédants. L'Utilisateur final devra inclure sur la copie de sauvegarde du logiciel qu'il a effectué toutes les marques ou consignes de propriété et de droits d'auteur qui sont inclues dans le logiciel comme fourni à l'Utilisateur final par le Concédant.

Le concédant garantit que pour une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'achat du Logiciel par l'utilisateur final que le média sur lequel le Logiciel est enregistré est substantiellement libre de tout défaut de fabrication. Dans le cas d'une rupture de cette garantie, le Concédant remplacera le média sans frais, à condition que le média défectueux et la preuve d'achat soient retournés au Concédant pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'achat. La voie de droit qui précède représente la voie de droit unique et exclusive de l'Utilisateur final dans le cas d'une rupture de la garantie énoncée dans cette Section. La garantie qui précède sera nulle si l'échec du média résulte d'un accident ou d'abus.

L'utilisateur final accepte toute responsabilité pour le contenu, message, images et fichiers créés en utilisant le logiciel.L'utilisateur final reconnaît que cela peut être un délit civil de créer du contenu; des messages, images ou fichiers qui comprennent du langage qui peut être jugé diffamatoire, calomnieux , obscène ou offensant comme défini par les lois Fédérales, nationales, municipales ou le droit.

LE CONCÉDANT REJETTE TOUTES LES AUTRES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN BESOIN PARTICULIER ET DE NON CONTREFAÇON.

LA RESPONSABILITÉ MAXIMUM DU CONCÉDANT SELON CE CONTRAT SERA LIMITÉE AUX HONORAIRES DE LICENCE PAYÉS PAR L'UTILISATEUR FINAL AU CONCÉDANT SELON LES TERMES DE CE CONTRAT, SI APPLICABLE. LE CONCÉDANT NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE ENVERS L'UTILISATEUR FINAL OU TOUTE AUTRE TIERCE PARTIE DE DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS, ACCESSOIRES, INDIRECTS, EXEMPLAIRES OU PUNITIFS, SOIT PAR RUPTURE DE CONTRAT, DÉLIT, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ DE PRODUIT STRICTE OU AUTRE (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES BASÉ SUR LA PERTE DE PROFITS OU D'OPPORTUNITÉS D'AFFAIRES), ET SI LE CONCÉDANT A ÉTÉ CONSEILLÉ OU PAS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE LIMITATION SERA APPLIQUÉE NONOBSTANT TOUT ÉCHEC DU BUT ESSENTIEL DE TOUTE VOIE DE DROIT LIMITÉE FOURNIE CI-INCLUS.

L'Utilisateur final peut terminer ce Contrat à tout moment en détruisant toutes les copies du Logiciel et en certifiant cette action par notification écrite au Concédant. Ce Contrat sera résilié immédiatement sans notification du Concédant si l'Utilisateur final ne se conforme pas à n'importe laquelle des dispositions de ce Contrat. En cas d'une telle résiliation, l'utilisateur final doit détruire toutes les copies du Logiciel et certifier cette action par notification écrite au Concédant. La validité, l'exécution et l'interprétation de ce Contrat seront gouvernées par les lois de l'Etat de Californie, comme appliquées aux contrats entre les habitants de Californie et entièrement effectuées en Californie.

En ce qui concerne la traduction de ce contrat, la version en langue anglaise prévaudra en cas de conflit ou litige.